Les Terres Noires
Présentation de la marque Les Terres Noires
Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par VTTRANDO04 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Terres Noires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Terres Noires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terres Noires arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.
VTTRANDO04 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36